Novadial Group

Mentions légales

Editeur

 

Le présent site est la propriété de la société NOVADIAL SAS au capital de 40 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Toulouse, dont le siège social est situé : Parc Technologique du canal, 18 Avenue de l’Europe 31520 Ramonville Saint-Agne Tel : 05 67 92 08 08. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Le directeur de la publication du site Web est : Monsieur Stéphane Calzado, en qualité de Président de la société Novadial Group.

Contact

 

Siège Social – Toulouse
Novadial Group – Parc Technologique du Canal
18 Avenue de l’Europe
31520 Ramonville Saint-Agne
Tel : 05 67 92 08 08

Agence PARIS
52, Boulevard de Sébastopol
75003 PARIS
Tél : 01 71 25 52 52

 

Hébergement

 

Le site www.novadial.fr est hébergé par la société AlwaysData.

 

Crédits photos

 

Toute reproduction ou utilisation de documents photographiques dont Novadial possède les droits est interdite quel que soit le type de publication (papier, internet ou autre) sans l’autorisation préalable de Novadial et ne peut être effectuée qu’en vue de l’utilisation qui aura été acceptée par Novadial et ce pour une seule fois. Toute réutilisation devra recevoir l’accord préalable de Novadial. Toute modification d’une photographie créditée, ou de la légende qui l’accompagne, devra faire l’objet d’un accord écrit préalable de Novadial. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation. Si vous effectuez une manipulation sur l’image, vous créez une œuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale. Photographes dont les photos sont présentes dans le site www.novadial.fr – Crédit Photos : Fotolia, Photothèque Novadial – Les photos prises des collaborateurs ont été réalisées par Jean-Jacques Lutz de la société a2di.

 

Données personnelles

 

Déclaration CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du site www.novadial.fr ont fait l’objet de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). N° CNIL : 1573088

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant, en envoyant un courrier électronique au rgpd@novadial.fr

Collecte et utilisation des données

Les données personnelles collectées à partir du site ou communiquées par l’utilisateur, notamment du fait des formulaires ou questionnaires présents sur le site, sont destinées à Novadial, et peuvent être également communiquées à des tiers. Elles ne seront utilisées que pour les seules finalités de l’objet de la collecte et, le cas échéant, pour toute opération de prospection commerciale.

Elles sont conservées le temps nécessaire à l’accomplissement de ces finalités.Novadial met en œuvre tous les moyens destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers constitués à partir des données personnelles collectées sur le site. Cependant, Novadial ne maîtrise pas le fonctionnement de l’internet et attire l’attention des utilisateurs sur l’existence d’éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Le contenu du site

 

Pour des raisons de maintenance, la société Novadial pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.La société Novadial met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations. Les informations fournies par la société Novadial le sont à titre indicatif. La société Novadial ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société Novadial et/ou des éléments sur lesquels la société Novadial dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication. Les produits et marques de Novadial, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces produits, marques ou de ces logos, ainsi que de ces partenaires, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Novadial est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Novadial. La demande peut être réalisée auprès du département marketing et communication.

En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Enfin, le contenu du site www. novadial.fr est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.

ScrollToTop